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Marques déposées par monsieur Merlaud Dominique
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PATHE MARCONI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATHE MARCONI
M. Merlaud Dominique

Numéro de dépôt :
4271957
Date de dépôt :
13/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/05/2026
PATHE MARCONI de Merlaud Dominique

Présentation de la marque PATHE MARCONI

Déposée le 13 mai 2016 par monsieur Merlaud Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PATHE MARCONI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur Merlaud Dominique domicilié(e) 10 villa Pauline - 33360 - CAMBLANES-ET-MEYNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MD Motocycles, M. Merlaud Dominique domicilié(e) 10 villa Pauline - 33360 - CAMBLANES-ET-MEYNAC - France.

La marque PATHE MARCONI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATHE MARCONI arrivera à expiration en date du 13 mai 2026.


M. Merlaud Dominique - 10 villa Pauline - 33360 - CAMBLANES-ET-MEYNAC - France


MD Motocycles, M. Merlaud Dominique - 10 villa Pauline - 33360 - CAMBLANES-ET-MEYNAC - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.