Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUT'LIGHT
M. MERLAND PATRICK

Numéro de dépôt :
3869629
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2021
NUT\'LIGHT de MERLAND PATRICK

Présentation de la marque NUT'LIGHT

Déposée le 26 octobre 2011 par monsieur MERLAND PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUT'LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est monsieur MERLAND PATRICK domicilié(e) BAT 8T, 2 rue BUFFON - 76600 - LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MERLAND PATRICK domicilié(e) BAT 8T, 2 rue BUFFON, La Maison du Stevia - 76600 - LE HAVRE - France.

La marque NUT'LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUT'LIGHT est expirée depuis le 26 octobre 2021.


M. MERLAND PATRICK - BAT 8T, 2 rue BUFFON - 76600 - LE HAVRE - France


M. MERLAND PATRICK - BAT 8T, 2 rue BUFFON, La Maison du Stevia - 76600 - LE HAVRE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 26 novembre 2012 - Retrait partiel n°589434 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Confiserie, à savoir : pâtes à tartiner sans sucre ajouté.