Déposée par voie électronique le 19 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERKUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TWINCLEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MERKUR domicilié(e) 15 RUE SAINT HIPPOLYTE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 054 741 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, N.T.S. 2000 domicilié(e) ZAE de Saltgourde 24430 MARSAC-SUR-L'ISLE - France.
La marque TWINCLEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MERKUR, SAS - 15 RUE SAINT HIPPOLYTE - 75013 - PARIS - France - SIREN 712054741
N.T.S. 2000 - ZAE de Saltgourde 24430 MARSAC-SUR-L'ISLE - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Appareils, installations et machines pour l'adoucissement, la purification, la filtration de l'eau ; adoucisseurs d'eau et filtres à eau pour le ménage ; filtres à eau et autres dispositifs de purification d'eau à usage domestique et commercial ; cartouches filtrantes et cartouches contenant des résines échangeuses d'ions et/ou adsorbant et/ou polyphosphates ; dispositifs de filtration anti-tartre et anticorrosion. ;
Papier, carton et produits en ces matières à savoir : produits de l'imprimerie. Brochures, magazines, journaux, prospectus, catalogues, guides, livres, calendriers, agendas, affiches, affichettes, fiches de renseignement, pré études, devis, études, cartonnettes, lettres d'information. Sacs, sachets, boîtes d'emballages en papier et carton. Supports de publicité, à savoir : catalogues, publications, lettres, coupons, tickets, papiers d'affaires, réclames, porte affiches. Publications, revues, brochures et fiches conseils relatives aux produits de traitement de l'eau. Publications, revues, brochures et fiches conseils au commerce et à la distribution des produits de traitement de l'eau. Livres, livrets, manuels, catalogues et guides techniques, fonctionnels et méthodologiques, modes d'emploi et guides d'utilisation, sous forme imprimée, relatifs aux produits de traitement de l'eau. Articles pour reliures. Photographies. Papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants imprimés. Cartes et cartons pour l'emballage. Etiquettes non en tissus. Cartes imprimées d'information à la vente. Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Emballages transparents pour vente et exposition, à savoir : blisters. Fanions, enseignes, panneaux en papier ou carton. Contenants et emballages en papier et en carton. Emballages formés d'un support en carton et d'au moins une coquille en matière transparente laissant voir le contenu. Emballages formés d'un support en carton et d'un film en matière transparente recouvrant et laissant voir le contenu. ;
Service et traitement des eaux, traitement antitartre et anticorrosion, déminéralisation, ionisation.
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