Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIME TEAM PARTY
MERITTE BRUCE

Numéro de dépôt :
95564315
Date de dépôt :
23/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2005

Présentation de la marque TIME TEAM PARTY

Déposée le 23 mars 1995 par MERITTE BRUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIME TEAM PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est MERITTE BRUCE, domicilié(e) 9 AV du MAL LYAUTEY, 75016 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERITTE BRUCE - France.

La marque TIME TEAM PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIME TEAM PARTY est expirée depuis le 23 mars 2005.

MERITTE BRUCE a également déposé les autres marques suivantes : VILLA'S PEOPLE , I ART ILOVEART.FR , L'épicerie francaise , ALLO BORNE ù TOUTES LES BORNES DE TAXI EN UN COUP D'OEIL , LOVE MILLENIUM , BUS TOP , LES MAUVAIS GARCONS , VILLA BARCLAY AVENUE MATIGNON


MERITTE BRUCE - 9 AV du MAL LYAUTEY, 75016 Paris - France


MERITTE BRUCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.Vêtements, chapellerie.Divertissement, activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrement phonographique.Organisation de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.