Déposée le 2 août 2010 par MERITTE Bruce
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'épicerie francaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-36 du 10 septembre 2010.
Le déposant est MERITTE Bruce domicilié(e) 28 rue Chardon Lagache - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERITTE Bruce domicilié(e) 28 rue Chardon Lagache - 75016 - PARIS - France.
La marque L'épicerie francaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'épicerie francaise est expirée depuis le 2 août 2020.
MERITTE Bruce a également déposé les autres marques suivantes : I ART ILOVEART.FR
MERITTE Bruce - 28 rue Chardon Lagache - 75016 - PARIS - France
MERITTE Bruce - 28 rue Chardon Lagache - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Inscription le 31 janvier 2011 - Retrait partiel n°541427 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31
Inscription le 5 décembre 2011 - Renonciation partielle n°563621 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop pour boissons ; boissons à bas de petit-lait ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; service de ventes au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web) des produits suivant : fruits et légumes conservé, congelés, séchés ou cuits, gelée, confitures, compotes, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves de viande ou d'e poisson, fromages, boissons lactées, café, thé, cacao, sucre, riz, farines, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcoolique, et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits et de jus de fruits, boissons à base de petit-lait, limonades, nectars de fruits, sodas, appéritifs sans alcool, boissons alcooliques, cidres, cidres, digestifs (alcool et liqueurs), vins, spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L'épicerie francaise"
