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Marques déposées par MERITTE BRUCE
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I ART ILOVEART.FR
Marque expirée - Marque en non vigueur

I ART ILOVEART.FR
MERITTE BRUCE

Numéro de dépôt :
3690119
Date de dépôt :
10/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2019
I ART ILOVEART.FR de MERITTE BRUCE

Présentation de la marque I ART ILOVEART.FR

Déposée le 10 novembre 2009 par MERITTE BRUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I ART ILOVEART.FR »

Le déposant est MERITTE BRUCE domicilié(e) 28 rue Chardon Lagache - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERITTE BRUCE domicilié(e) 28 rue Chardon Lagache - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I ART ILOVEART.FR est expirée depuis le 10 novembre 2019.

MERITTE BRUCE a également déposé les autres marques suivantes : L'épicerie francaise


MERITTE BRUCE - 28 rue Chardon Lagache - 75016 - PARIS - France


MERITTE BRUCE - 28 rue Chardon Lagache - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 5 janvier 2011 - Rejet partiel n°538750 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux. Vente en ligne et au détail de tableaux, photos et sculpture.