Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BUS TOP
Numéro de dépôt :
1559912
Date de dépôt :
13/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1999
Présentation de la marque BUS TOP
Déposée le 13 novembre 1989 par MERITTE BRUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUS TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BUS TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559912.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUS TOP est expirée depuis le 13 novembre 1999.
MERITTE BRUCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17