Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INDAIR
MERITOR HEAVY VEHICLE SYSTEMS LIMITED (Société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1611375
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2008

Présentation de la marque INDAIR

Déposée le 30 septembre 1988 par MERITOR HEAVY VEHICLE SYSTEMS LIMITED (Société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INDAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MERITOR HEAVY VEHICLE SYSTEMS LIMITED (Société de droit britannique), domicilié(e) Llay Industrial Estate, Rackery Lane, Llay, Wrexham, Clwyd, LL12 0PB, Royaume-Uni (dossier no 2125744) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2125744) - France.

La marque INDAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INDAIR est expirée depuis le 30 septembre 2008.

MERITOR HEAVY VEHICLE SYSTEMS LIMITED (Société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : ROR


MERITOR HEAVY VEHICLE SYSTEMS LIMITED (Société de droit britannique) - Llay Industrial Estate, Rackery Lane, Llay, Wrexham, Clwyd, LL12 0PB, Royaume-Uni (dossier no 2125744) - Royaume-Uni


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2125744) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Inscription le 13 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°197458 - Publication au BOPI 1996-02-13

Inscription le 18 mai 1998 - Changement de dénomination n°254508 - Publication au BOPI 1998-05-18

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1998 n°2125744 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498387 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Eléments et accessoires de moteurs de véhicules terrestres à savoir suspensions, trains d'appui sur le sol pour véhicules, essieux, roues, freins, systèmes de commande de freinage, pare-chocs et dispositifs de protection surbaissés pour véhicules, butées de retenue de charge sur véhicules