Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MERIT
MERIT TOYS LIMITED, Société de droit Britannique

Numéro de dépôt :
1460975
Date de dépôt :
19/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2008

Présentation de la marque MERIT

Déposée le 19 avril 1988 par la société étrangère MERIT TOYS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MERIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère MERIT TOYS LIMITED domicilié(e) Merit House, Cranborne Road, ROTTERS BAR, Hertfordshire (Grande-Bretagne) (dossier no 2111381) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2111381) - France.

La marque MERIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MERIT est expirée depuis le 19 avril 2008.


MERIT TOYS LIMITED, Société de droit Britannique - Merit House, Cranborne Road, ROTTERS BAR, Hertfordshire (Grande-Bretagne) (dossier no 2111381) - Royaume-Uni


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2111381) - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 1998 n°2111381 - Publication au BOPI 1998-03-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

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