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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MERIT's
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SANIGRAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANIGRAIN
MERIT's SA

Numéro de dépôt :
96643802
Date de dépôt :
27/09/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2006

Présentation de la marque SANIGRAIN

Déposée le 27 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) MERIT's auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANIGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERIT's domicilié(e) Parc de la Brasserie, 67190 MUTZIG - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 732 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERIT'S SA Madame WUEST Céline - France.

La marque SANIGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIGRAIN est expirée depuis le 27 septembre 2006.

MERIT's a également déposé les autres marques suivantes : L'AIR NATUREL , DEOTEL


MERIT's SA - Parc de la Brasserie, 67190 MUTZIG - France - SIREN 404732737


MERIT'S SA Madame WUEST Céline - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Huilles essentielles destinés à la désodorisation de l'air Produits pour la purification de l'air et du rafraîchissement.Désodorisants autres qu'à usage personnel.Désodorisation de l'air.Purification de l'air.Rafraîchissement de l'air. traitement de l'eau.Traitement des déchets

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.