Marque enregistrée - Marque en non vigueur
REGAL DARTS
Numéro de dépôt :
1573262
Date de dépôt :
31/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2000
Présentation de la marque REGAL DARTS
Déposée le 31 janvier 1990 par MERIT INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGAL DARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque REGAL DARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MERIT INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285405 - Publication au BOPI 1999-09-27