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Marques déposées par MERIT Alain
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la Ruche du SOMAIL LA SALVETAT SUR AGOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la Ruche du SOMAIL LA SALVETAT SUR AGOUT
MERIT Alain

Numéro de dépôt :
1759522
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/12/2001
la Ruche du SOMAIL LA SALVETAT SUR AGOUT de MERIT Alain

Présentation de la marque la Ruche du SOMAIL LA SALVETAT SUR AGOUT

Déposée le 19 décembre 1991 par MERIT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « la Ruche du SOMAIL LA SALVETAT SUR AGOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MERIT Alain, domicilié(e) 34330 Combres-Bel-Air, La Salvetat-sur-Agoût - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KAVOS Stéphane - France.

La marque la Ruche du SOMAIL LA SALVETAT SUR AGOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759522.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Ruche du SOMAIL LA SALVETAT SUR AGOUT est expirée depuis le 19 décembre 2001.


MERIT Alain - 34330 Combres-Bel-Air, La Salvetat-sur-Agoût - France


KAVOS Stéphane - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.