Déposée le 27 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MERISANT COMPANY 2
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPOONFUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-23 du 11 juin 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MERISANT COMPANY 2 domicilié(e) Société suisse NEUCHATEL,SUISSE (dossier no 2238492) - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2238492) - 75340 - France.
La marque SPOONFUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MERISANT COMPANY 2 SARL - Société suisse NEUCHATEL,SUISSE (dossier no 2238492) - Suisse
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2238492) - 75340 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40
Inscription le 19 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302856 - Publication au BOPI 2000-06-19
Inscription le 23 janvier 2001 - Gage constitué n°318839 - Publication au BOPI 2001-01-23
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2003 n°2238492 - Publication au BOPI 2003-03-10
Inscription le 16 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314343 - Publication au BOPI 2001-01-16
Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23
Inscription le 6 mai 2013 - Gage radié n°600470 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; édulcorants artificiels et compositions édulcorantes artificielles (produits chimiques). Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; susbtances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; édulcorants naturels et compositions édulcorantes naturelles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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