Déposée le 26 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MERIPECHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DPSG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-49 du 4 décembre 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MERIPECHE domicilié(e) 45 BD DE LATOUR MAUBOURG - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 869 675 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MERIPECHE, M. DEBRIS VINCENT domicilié(e) 45 BD DE LATOUR MAUBOURG - 75007 - PARIS - France.
La marque DPSG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3686671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MERIPECHE, SARL - 45 BD DE LATOUR MAUBOURG - 75007 - PARIS - France - SIREN 341869675
MERIPECHE, M. DEBRIS VINCENT - 45 BD DE LATOUR MAUBOURG - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Inscription le 7 juillet 2010 - Renonciation partielle n°527003 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Renouvellement avec limitation le 18 juillet 2019 n°2721298 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-07-18
Accessoires pour la pêche hameçons, émerillons sleever (manchon de sertissage), petits anneaux de liaison, leurres, fils de pêche ; Bagages de pêche ; Vêtements de pêche, chapeaux de pêche, gants de pêche, casquettes de pêche ; Articles de pêche à savoir cannes à pêche, baudriers et harnais de sécurité (autres que pour véhicules ou équipement de sport).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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