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Marques déposées par MERINO
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ORBION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORBION
MERINO, JOSE
AUXERRE, PASCAL, 11, CHEMIN DE LA PAUZE

Numéro de dépôt :
3082367
Date de dépôt :
07/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2011
ORBION de MERINO

Présentation de la marque ORBION

Déposée le 7 février 2001 par MERINO et AUXERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORBION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Les déposants sont MERINO, JOSE, domicilié(e) 119, RUE DE SAINT DON, 63200 RIOM - France et AUXERRE, PASCAL, 11, CHEMIN DE LA PAUZE, domicilié(e) 63130 ROYAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERINO, JOSE - France.

La marque ORBION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBION est expirée depuis le 7 février 2011.


MERINO, JOSE - 119, RUE DE SAINT DON, 63200 RIOM - France

AUXERRE, PASCAL, 11, CHEMIN DE LA PAUZE - 63130 ROYAT - France


MERINO, JOSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Jeux Casse-tête (jeu) Jouet Monuments non métalliques Matériel pour les artistes Matériel d'enseignement à l'exception des appareils.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].