Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTEMISE
Numéro de dépôt :
1246203
Date de dépôt :
19/04/1983
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
19/04/1993
Présentation de la marque ARTEMISE
Déposée le 19 avril 1983 par MERINO Joaquina épouse PAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « ARTEMISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ARTEMISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEMISE est expirée depuis le 19 avril 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07