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Marques déposées par MERILLIER ALAIN
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CHATEAU HAUTS CABROLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUTS CABROLES
MERILLIER ALAIN

Numéro de dépôt :
92427620
Date de dépôt :
30/06/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
30/06/2012

Présentation de la marque CHATEAU HAUTS CABROLES

Déposée le 30 juin 1992 par MERILLIER ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUTS CABROLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est MERILLIER ALAIN domicilié(e) La Ferrière,24240 GAGEAC ROUILLAC (dossier no 2223978) - 24240 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MERILLIER Alain domicilié(e) La Ferrière,24240 GAGEAC Rouillac (dossier no 2223978) - 24240 - France.

La marque CHATEAU HAUTS CABROLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUTS CABROLES est expirée depuis le 30 juin 2012.


MERILLIER ALAIN - La Ferrière,24240 GAGEAC ROUILLAC (dossier no 2223978) - 24240 - France


MERILLIER Alain - La Ferrière,24240 GAGEAC Rouillac (dossier no 2223978) - 24240 - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2002 n°2223978 - Publication au BOPI 2002-06-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Inscription le 9 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508153 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-09

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU HAUTS CABROLES"