CHATEAU HAUTS CABROLES
Présentation de la marque CHATEAU HAUTS CABROLES
Déposée le 30 juin 1992 par MERILLIER ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUTS CABROLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU HAUTS CABROLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUTS CABROLES est expirée depuis le 30 juin 2012.
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2002 n°2223978 - Publication au BOPI 2002-06-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47
Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30
Inscription le 9 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508153 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-09