Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame MERIEM MOUSSAOUI
/
LA PATRONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PATRONNE
Mme. MERIEM MOUSSAOUI

Numéro de dépôt :
4132726
Date de dépôt :
10/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2024
LA PATRONNE de MERIEM MOUSSAOUI

Présentation de la marque LA PATRONNE

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2014 par madame MERIEM MOUSSAOUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PATRONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est madame MERIEM MOUSSAOUI domicilié(e) TOUR SANNOIS, 5 ESPLANADE DE L'EUROPE - 95100 - ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MERIEM MOUSSAOUI domicilié(e) TOUR SANNOIS, 5 ESPLANADE DE L'EUROPE - 95100 - ARGENTEUIL - France.

La marque LA PATRONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PATRONNE est expirée depuis le 10 novembre 2024.

MERIEM MOUSSAOUI a également déposé les autres marques suivantes : LA PATRONNE PARIS


Mme. MERIEM MOUSSAOUI - TOUR SANNOIS, 5 ESPLANADE DE L'EUROPE - 95100 - ARGENTEUIL - France


Mme. MERIEM MOUSSAOUI - TOUR SANNOIS, 5 ESPLANADE DE L'EUROPE - 95100 - ARGENTEUIL - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Inscription le 15 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641118 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-15

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Inscription le 11 août 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°652477 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-11

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.