Déposée par voie électronique le 13 mars 2014 par mademoiselle Meriem Chabani
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Arctic Harvester » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est mademoiselle Meriem Chabani domicilié(e) 23 rue Jules Lagaisse - 94400 - Vitry sur Seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Meriem Chabani domicilié(e) 23 rue Jules Lagaisse - 94400 - Vitry sur Seine - France.
La marque Arctic Harvester a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arctic Harvester est expirée depuis le 13 mars 2024.
Mlle Meriem Chabani - 23 rue Jules Lagaisse - 94400 - Vitry sur Seine - France
Mlle Meriem Chabani - 23 rue Jules Lagaisse - 94400 - Vitry sur Seine - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ;
Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ; planches à voile ou pour le surf ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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