Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arctic Harvester
Mlle Meriem Chabani

Numéro de dépôt :
4075531
Date de dépôt :
13/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2024
Arctic Harvester de Meriem Chabani

Présentation de la marque Arctic Harvester

Déposée par voie électronique le 13 mars 2014 par mademoiselle Meriem Chabani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Arctic Harvester » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est mademoiselle Meriem Chabani domicilié(e) 23 rue Jules Lagaisse - 94400 - Vitry sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Meriem Chabani domicilié(e) 23 rue Jules Lagaisse - 94400 - Vitry sur Seine - France.

La marque Arctic Harvester a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arctic Harvester est expirée depuis le 13 mars 2024.


Mlle Meriem Chabani - 23 rue Jules Lagaisse - 94400 - Vitry sur Seine - France


Mlle Meriem Chabani - 23 rue Jules Lagaisse - 94400 - Vitry sur Seine - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ;

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; fibres textiles ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ; planches à voile ou pour le surf ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.