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Marques déposées par monsieur MERIEL-BUSSY Loïc
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LOÏC & CONSTANTINO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOÏC & CONSTANTINO
M. MERIEL-BUSSY Loïc

Numéro de dépôt :
3977380
Date de dépôt :
25/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
25/01/2023
LOÏC & CONSTANTINO de MERIEL-BUSSY Loïc

Présentation de la marque LOÏC & CONSTANTINO

Déposée le 25 janvier 2013 par monsieur MERIEL-BUSSY Loïc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « LOÏC & CONSTANTINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est monsieur MERIEL-BUSSY Loïc domicilié(e) 17 bis rue Charles Laisant - 44100 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MERIEL-BUSSY Loïc domicilié(e) 17 bis rue Charles Laisant - 44100 - NANTES - France.

La marque LOÏC & CONSTANTINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOÏC & CONSTANTINO est expirée depuis le 25 janvier 2023.


M. MERIEL-BUSSY Loïc - 17 bis rue Charles Laisant - 44100 - NANTES - France


M. MERIEL-BUSSY Loïc - 17 bis rue Charles Laisant - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.