Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN MARTY
Numéro de dépôt :
1038197
Date de dépôt :
28/12/1977
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Présentation de la marque JEAN MARTY
Déposée le 28 décembre 1977 par MERIDIONALE DE CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « JEAN MARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN MARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque JEAN MARTY est expirée depuis le 28 décembre 1987.
MERIDIONALE DE CONFECTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-033