Marque enregistrée - Marque en vigueur

meridia Smart Energie
MERIDIA SMART ENERGIE

Numéro de dépôt :
4533299
Date de dépôt :
13/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2029
meridia Smart Energie de MERIDIA SMART ENERGIE

Présentation de la marque meridia Smart Energie

Déposée par voie électronique le 13 mars 2019 par MERIDIA SMART ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « meridia Smart Energie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est MERIDIA SMART ENERGIE domicilié(e) 39 chemin de Terron - 06200 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Madame Jocelyne Granger domicilié(e) 43 rue de Courcelles - 75008 - Paris - France.

La marque meridia Smart Energie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque meridia Smart Energie arrivera à expiration en date du 13 mars 2029.


MERIDIA SMART ENERGIE - 39 chemin de Terron - 06200 - Nice - France


CABINET GRANGER, Madame Jocelyne Granger - 43 rue de Courcelles - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Appareils de production de chaleur, de froid et d’énergie renouvelable à savoir turbines pour la production d'énergie ; mécanismes de récupération de chaleur [pièces de machines] ; échangeurs de chaleur [parties de machines] ; pompes à chaleur [pièces de machines] ; générateurs électriques utilisant la chaleur résiduelle ; segments de piston pour pompes à chaleur ; mécanismes de récupération de chaleur [pièces de machines] ; éléments de canalisation métalliques isolés contre la chaleur [parties de machines] ; tous les produits précités sont limités à l’exploitation d’une ressource géothermale pour la vente de chaleur et de froid et l’optimisation énergétique localisée à Nice ;

Appareils de distribution d’eau ; échangeurs thermiques ; appareils de stockage d’énergie renouvelable et de récupération sous forme thermique ; appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d’air ; appareils de ventilation et de distribution de chaleur, de froid, d’air, d’eau et d’énergie renouvelable et de récupération ; pompes à chaleur ; pompes à froid ; générateurs de chaleur et de froid ; accumulateurs de chaleur et d’air ; récupérateurs de chaleur et d’air ; installations de chauffage et de refroidissement de fluides ; tous les produits précités sont limités à l’exploitation d’une ressource géothermale pour la vente de chaleur et de froid et l’optimisation énergétique, localisée à Nice ;

Services de forage ; services de sondage et de forage du sol et du sous-sol, aux fins d’installation d’équipements liés à la récupération d’énergies ; services de construction, maintenance, réparation et entretien d’installations de production de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d’air, de stockage et de récupération de chaleur et de froid, de production d’énergie renouvelable et de récupération ; services de conseils en construction, en matière de production de chaleur, de froid et d’énergie ; informations en matière de réparation et de maintenance d’installations de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d’air ; installations d’appareils de production de chauffage, de froid et d’énergie renouvelable et de récupération ; services de réparation d’appareils de récupération de chaleur et de froid ; tous les services précités sont limités à l’exploitation d’une ressource géothermale pour la vente de chaleur et de froid et l’optimisation énergétique, localisée à Nice ;

Services de transport, d’approvisionnement, de production, de stockage et de distribution de la chaleur, de froid, d’air, d’eau et d’énergie renouvelable et de récupération ; service d’installation, d’entretien, de maintenance des installations de chauffage et de distribution de chaleur, de froid, d’air, d’eau et d’énergie renouvelable et de récupération ; service de gestion de l’approvisionnement en chaleur et en froid ; tous les services précités sont limités à l’exploitation d’une ressource géothermale pour la vente de chaleur et de froid et l’optimisation énergétique localisée à Nice ;

Production de chaleur, de froid et d’énergie renouvelable et de récupération ; traitement des matériaux, à savoir traitement de la biomasse végétale, de ressources géothermales et de la méthanisation ; traitement et recyclage de déchets industriels et ménagers en vue de produire de la chaleur, du froid et de l’énergie renouvelable et de récupération ; tous les services précités sont limités à l’exploitation d’une ressource géothermale pour la vente de chaleur et de froid et l’optimisation énergétique, localisée à Nice ;

Services d’ingénieurs techniques et de scientifiques en charge d’évaluations, d’estimations, de recherches et de rapports dans le domaine du réseau de chaleur et de froid ; consultations techniques et établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de la chaleur et du froid consultations techniques et établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires) pour la mise en place de schémas et de solution de comptage dans le domaine des réseaux chaleur et de froid ; conseils techniques en matière de production et de gestion de la consommation de chaleur et de froid ; consultations techniques et établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires) pour la supervision des installations de production, d’approvisionnement et de consommation de chaleur et de froid ; conception de systèmes d’installations de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d’air, de traitement de déchets et d'eaux usagées pour la production de chaleur, de froid et d'énergie renouvelable et de récupération ; services techniques de relevé de compteurs de consommation d’énergie à distance ; évaluation et estimation techniques de consommations de chauffage et d'énergie ; conception, développement, mise à disposition et maintenance de logiciels pour la gestion de la production, de la surveillance, du stockage et du transport de la chaleur, du froid et de l’énergie renouvelable et de récupération ; tous les services précités sont limités à l’exploitation d’une ressource géothermale pour la vente de chaleur et de froid et l’optimisation énergétique, localisée à Nice.