Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
MERICO DELTA PRINT OU EN ABREGE MDP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4253613
Date de dépôt :
02/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/03/2026
Marque en couleurs, figurative de MERICO DELTA PRINT OU EN ABREGE MDP

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERICO DELTA PRINT OU EN ABREGE MDP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MERICO DELTA PRINT OU EN ABREGE MDP domicilié(e) - 12340 - BOZOULS - France et immatriculée sous le numéro RCS 427 080 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253613.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 2 mars 2026.

MERICO DELTA PRINT OU EN ABREGE MDP a également déposé les autres marques suivantes : merico MÉRIDIONALE D'IMPRESSION ET DE COMMUNICATION , LES CARNETS DE L'AVEYRON , (Marque figurative) , DE LA TOILE AU PAPIER , DELTA PRINT


MERICO DELTA PRINT OU EN ABREGE MDP, Société par actions simplifiée - 12340 - BOZOULS - France - SIREN 427080239


NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières (non compris dans d'autres classes) à savoir : sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, cartonnages, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services de mise sous enveloppe, affranchissement de marchandises, diffusion de matériel publicitaire, archivage autre qu'archivage de données électroniques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; services de conditionnement de produits ; services de logistique, de routage de véhicules ;

Services d'imprimerie, services d'impression, et notamment impression en creux, lithographique, numérique, typographique, mécanographique, et en offset, photocomposition, photogravure, assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers) ;

Micro-édition. Editique, édition de documents.