Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VALERIAN
MERIC Gérard Exploitant Agricole, vigneron

Numéro de dépôt :
3262785
Date de dépôt :
05/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2013
CHATEAU VALERIAN de MERIC Gérard Exploitant Agricole

Présentation de la marque CHATEAU VALERIAN

Déposée le 5 décembre 2003 par la société MERIC Gérard Exploitant Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU VALERIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la société MERIC Gérard Exploitant Agricole domicilié(e) DOMAINE VALERIAN,30130 ST PAULET DE CAISSON - 30130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 244 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERIC GERARD domicilié(e) DOMAINE VALERIAN,30130 ST PAULET DE CAISSON - 30130 - France.

La marque CHATEAU VALERIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VALERIAN est expirée depuis le 5 décembre 2013.


MERIC Gérard Exploitant Agricole, vigneron - DOMAINE VALERIAN,30130 ST PAULET DE CAISSON - 30130 - France - SIREN 379244858


MERIC GERARD - DOMAINE VALERIAN,30130 ST PAULET DE CAISSON - 30130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Vin d'appelation d'origine contrôlé.