Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MEGATIS
Numéro de dépôt :
960796
Date de dépôt :
14/06/1976
Lieu de dépôt :
Cambrai
Présentation de la marque MEGATIS
Déposée le 14 juin 1976 par monsieur Meriaux (Alphonse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cambrai), la marque française « MEGATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MEGATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 20 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168257 - Publication au BOPI 1994-01-20