Déposée le 6 septembre 1996 par la société MERIAN Rémi
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SYBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-42 du 18 octobre 1996.
Le déposant est la société MERIAN Rémi domicilié(e) Le Lic, 56750 DAMGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 905 504 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERIAN Rémi - France.
La marque SYBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYBELLE est expirée depuis le 6 septembre 2006.
MERIAN Rémi - Le Lic, 56750 DAMGAN - France - SIREN 407905504
MERIAN Rémi - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41
Inscription le 13 juillet 1999 - Rejet partiel n°281276 - Publication au BOPI 1999-07-13
Inscription le 13 juillet 1999 - Rejet partiel n°281275 - Publication au BOPI 1999-07-13
Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Chaussures, chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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