Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYBELLE
MERIAN Rémi

Numéro de dépôt :
96640994
Date de dépôt :
06/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2006

Présentation de la marque SYBELLE

Déposée le 6 septembre 1996 par la société MERIAN Rémi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la société MERIAN Rémi domicilié(e) Le Lic, 56750 DAMGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 905 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERIAN Rémi - France.

La marque SYBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYBELLE est expirée depuis le 6 septembre 2006.


MERIAN Rémi - Le Lic, 56750 DAMGAN - France - SIREN 407905504


MERIAN Rémi - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Inscription le 13 juillet 1999 - Rejet partiel n°281276 - Publication au BOPI 1999-07-13

Inscription le 13 juillet 1999 - Rejet partiel n°281275 - Publication au BOPI 1999-07-13

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.