Déposée le 3 juin 1992 par MERIAN Jeanne, MERIAN Sylvain, MERIAN Xavier, MERIAN Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUAMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-23 du 17 juillet 1992.
Les déposants sont MERIAN Jeanne domicilié(e) 11 rue des Romains - 92270 - BOIS-COLOMBES - France, MERIAN Sylvain domicilié(e) 5 rue de Chateaudun - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France, MERIAN Xavier domicilié(e) 11 rue des Romains - 92270 - BOIS-COLOMBES - France, MERIAN Pascal domicilié(e) 11 rue des Romains - 92270 - BOIS-COLOMBES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON LITTAYE domicilié(e) BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France.
La marque AQUAMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUAMAN est expirée depuis le 3 juin 2022.
MERIAN Jeanne a également déposé les autres marques suivantes : AQUAWOMAN
MERIAN Jeanne - 11 rue des Romains - 92270 - BOIS-COLOMBES - France
MERIAN Sylvain - 5 rue de Chateaudun - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France
MERIAN Xavier - 11 rue des Romains - 92270 - BOIS-COLOMBES - France
MERIAN Pascal - 11 rue des Romains - 92270 - BOIS-COLOMBES - France
CABINET THIBON LITTAYE - BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2002 n°2216969 - Publication au BOPI 2002-03-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41
Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2012 n°2493857 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; vêtements de protection, combinaisons de plongée.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières, non compris dans d'autres classes; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques; tissus isothermiques.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles; combinaisons pour le ski nautique; maillots de bain
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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