Déposée le 27 janvier 1982 par MERIAN Jeanne, MERIAN Sylvain, MERIAN Xavier, MERIAN Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUAMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont MERIAN Jeanne domicilié(e) 11, rue des Romains, 92270 BOIS-COLOMBES (dossier no 2209082) - France, MERIAN Sylvain domicilié(e) 5 Rue de Chateaudun, 92250 LA GARENNE-COLOMBES (dossier no 2209082) - France, MERIAN Xavier domicilié(e) 11 Rue des Romains, 92270 BOIS-COLOMBES (dossier no 2209082) - France, MERIAN Pascal domicilié(e) 11 Rue des Romains, 92270 BOIS-COLOMBES (dossier no 2209082) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON-LITTAYE domicilié(e) (dossier no 2209082) - France.
La marque AQUAMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUAMAN est expirée depuis le 27 janvier 2012.
MERIAN Jeanne a également déposé les autres marques suivantes : AQUAMAN , AQUAWOMAN
MERIAN Jeanne - 11, rue des Romains, 92270 BOIS-COLOMBES (dossier no 2209082) - France
MERIAN Sylvain - 5 Rue de Chateaudun, 92250 LA GARENNE-COLOMBES (dossier no 2209082) - France
MERIAN Xavier - 11 Rue des Romains, 92270 BOIS-COLOMBES (dossier no 2209082) - France
MERIAN Pascal - 11 Rue des Romains, 92270 BOIS-COLOMBES (dossier no 2209082) - France
CABINET THIBON-LITTAYE - (dossier no 2209082) - France
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2001 n°2209082 - Publication au BOPI 2001-10-26
Renouvellement sans limitation n°2000638 - Publication au BOPI 1993-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24
Inscription - Transmission de propriété n°24192 - Publication au BOPI
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;vêtements de protection, combinaisons de plongée.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières, non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques;tissus isothermiques.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles; combinaisons pour le ski nautique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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