Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BAGES LA LAGUNE
Mademoiselle MERIAN Danielle

Numéro de dépôt :
1653174
Date de dépôt :
29/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2001

Présentation de la marque CHATEAU BAGES LA LAGUNE

Déposée le 29 mars 1991 par mademoiselle MERIAN Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU BAGES LA LAGUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle MERIAN Danielle domicilié(e) 21, rue des Acacias, 33250 PAUILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque CHATEAU BAGES LA LAGUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BAGES LA LAGUNE est expirée depuis le 29 mars 2001.


Mademoiselle MERIAN Danielle - 21, rue des Acacias, 33250 PAUILLAC - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BAGES LA LAGUNE