TRANSVAC
Présentation de la marque TRANSVAC
Déposée le 22 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERIALs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRANSVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSVAC est expirée depuis le 22 janvier 2008.
MERIALs a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 1998 n°2106360 - Publication au BOPI 1998-01-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25
Inscription le 22 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°249174 - Publication au BOPI 1998-01-22
Inscription le 22 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°249174 - Publication au BOPI 1998-01-22