Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOP SPOT
MERIAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97704731
Date de dépôt :
13/11/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2027

Présentation de la marque TOP SPOT

Déposée le 13 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP SPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MERIAL domicilié(e) 29 AVENUE TONY GARNIER - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 590 800 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque TOP SPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOP SPOT arrivera à expiration en date du 13 novembre 2027.

MERIAL a également déposé les autres marques suivantes : BINEWVAX , LEUCORIFELIN , MERIAL , EQUIPEST , EURIFEL , DERCUNIMIX , SHOTLINE , MERIAL-INTERVET , MERIAL INTERVET , KALEIVAX


MERIAL, Société par actions simplifiée - 29 AVENUE TONY GARNIER - 69007 - LYON - France - SIREN 590800215


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 2007 n°2349110 - Publication au BOPI 2007-08-22

Inscription le 18 avril 2006 - Changement d'adresse n°432215 - Publication au BOPI 2006-04-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2017 n°2661310 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-09

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