NEBUTOL
Présentation de la marque NEBUTOL
Déposée le 15 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEBUTOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NEBUTOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NEBUTOL arrivera à expiration en date du 15 juin 2029.
MERIAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48
Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de nature juridique n°415923 - Publication au BOPI 2005-07-27
Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2009 n°2403596 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-03
Inscription le 29 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665708 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-29
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2019 n°2717811 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-12