Déposée le 10 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-47 du 22 novembre 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MERIAL domicilié(e) 29 avenue Tony Garnier - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 590 800 215 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque MERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MERIAL, Société par actions simplifiée - 29 avenue Tony Garnier - 69007 - LYON - France - SIREN 590800215
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1997-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1998-16
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1999-07
Inscription le 24 mars 1997 - Retrait partiel n°234751 - Publication au BOPI 1997-03-24
Inscription le 6 février 2004 - Changement d'adresse n°386470 - Publication au BOPI 2004-02-06
Inscription le 6 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243759 - Publication au BOPI 1997-10-06
Inscription le 16 mars 1998 - Renonciation partielle n°251341 - Publication au BOPI 1998-03-16
Inscription le 11 janvier 1999 - Renonciation partielle n°270027 - Publication au BOPI 1999-01-11
Renouvellement avec limitation le 25 juillet 2006 n°2320153 - Publication au BOPI 2006-07-25
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47
Renouvellement sans limitation le 31 août 2016 n°2626842 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-08-31
Produits vétérinaires. Dispositifs portables ou implantables permettant la lecture et/ou l'écriture, pour l'identification ou la gestion, le suivi des animaux. Capteurs et appareils pour la lecture et/ou l'écriture de ces dispositifs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. Imprimés, journaux, périodiques, livres et fascicules.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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