NAVICON
Présentation de la marque NAVICON
Déposée le 10 février 1989 par MERIAL CANADA INC. (Société de droit canadien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAVICON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NAVICON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAVICON est expirée depuis le 10 février 2009.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30
Renouvellement sans limitation le 8 février 1999 n°2137291 - Publication au BOPI 1999-02-08
Inscription le 3 février 1999 - Changement de dénomination n°272551 - Publication au BOPI 1999-02-03
Inscription le 24 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202758 - Publication au BOPI 1996-06-24
Inscription le 15 février 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°154955 - Publication au BOPI 1993-02-15
Inscription le 22 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52901 - Publication au BOPI 1991-04-22