Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROVAL
Numéro de dépôt :
1399044
Date de dépôt :
17/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/1997
Présentation de la marque ROVAL
Déposée le 17 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MERGITUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROVAL est expirée depuis le 17 mars 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34