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Marques déposées par monsieur MERGER André
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MERGER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MERGER
M. MERGER André

Numéro de dépôt :
4242041
Date de dépôt :
20/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/01/2026

Présentation de la marque MERGER

Déposée le 20 janvier 2016 par monsieur MERGER André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est monsieur MERGER André domicilié(e) 6 rue du Bon Pasteur - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MERGER André domicilié(e) 6 rue du Bon Pasteur - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque MERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERGER arrivera à expiration en date du 20 janvier 2026.


M. MERGER André - 6 rue du Bon Pasteur - 67000 - STRASBOURG - France


M. MERGER André - 6 rue du Bon Pasteur - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).