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Marques déposées par la société MERGALET DAVID
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BOIS ENERGIES FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOIS ENERGIES FRANCE
MERGALET DAVID, agissant au nom et pour le compte de la société en formation BOIS ENERGIES ALSACE

Numéro de dépôt :
3186756
Date de dépôt :
30/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2012
BOIS ENERGIES FRANCE de MERGALET DAVID

Présentation de la marque BOIS ENERGIES FRANCE

Déposée le 30 septembre 2002 par la société MERGALET DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOIS ENERGIES FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la société MERGALET DAVID domicilié(e) adresse : 21 rue du Markstein,68700 CERNAY - 68700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 638 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFOREST SARL domicilié(e) 46 ALLÉE GLUCK,68200 MULHOUSE - 68200 - France.

La marque BOIS ENERGIES FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186756.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS ENERGIES FRANCE est expirée depuis le 30 septembre 2012.

MERGALET DAVID a également déposé les autres marques suivantes : BOIS ENERGIES ALSACE


MERGALET DAVID, agissant au nom et pour le compte de la société en formation BOIS ENERGIES ALSACE - adresse : 21 rue du Markstein,68700 CERNAY - 68700 - France - SIREN 440638641


SOFOREST SARL - 46 ALLÉE GLUCK,68200 MULHOUSE - 68200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

– Cogéneration (à savoir distribution d'énergie par réseau de chaleur + énergies électrique). – livraison de bois. – livraison de plaquettes forestières. – boyage, déchiquettage de bois. Combustibles : – plaquette forestières. – bois bûches. – bois dersifiés. – bois tonafiés. – bois liquefiés. – plaquettes industrielles.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.