Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPAJOU
SARL : MEREVE

Numéro de dépôt :
99822965
Date de dépôt :
12/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/11/2009

Présentation de la marque SAPAJOU

Déposée le 12 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) : MEREVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SAPAJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) : MEREVE domicilié(e) 51 bis rue du général Leclerc, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 966 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté MEREVE - France.

La marque SAPAJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPAJOU est expirée depuis le 12 novembre 2009.


SARL : MEREVE - 51 bis rue du général Leclerc, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 418966966


Sté MEREVE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Vêtements pour enfants et jouets pour enfants.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].