Marque expirée - Marque en non vigueur

LA GASCONNETTE
MERENDET JEAN-NOEL

Numéro de dépôt :
3414453
Date de dépôt :
07/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/03/2016
LA GASCONNETTE de MERENDET JEAN-NOEL

Présentation de la marque LA GASCONNETTE

Déposée le 7 mars 2006 par MERENDET JEAN-NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LA GASCONNETTE »

Le déposant est MERENDET JEAN-NOEL domicilié(e) 11 IMPASSE DU TUC D'EAUZE,40100 DAX - 40100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERENDET JEAN-NOEL domicilié(e) 11 IMPASSE DU TUC D'EAUZE,40100 DAX - 40100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GASCONNETTE est expirée depuis le 7 mars 2016.


MERENDET JEAN-NOEL - 11 IMPASSE DU TUC D'EAUZE,40100 DAX - 40100 - France


MERENDET JEAN-NOEL - 11 IMPASSE DU TUC D'EAUZE,40100 DAX - 40100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires, beurre, crustacés, conserve de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faite de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire le lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages.