Déposée le 2 août 1999 par MEREL Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Clime SIMGA »
Le déposant est MEREL Christian domicilié(e) route de Tournon - 07440 - ALBOUSSIERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian MEREL domicilié(e) route de Tournon - 07440 - ALBOUSSIERE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Clime SIMGA est expirée depuis le 2 août 2019.
MEREL Christian - route de Tournon - 07440 - ALBOUSSIERE - France
Christian MEREL - route de Tournon - 07440 - ALBOUSSIERE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02
Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37
Renouvellement sans limitation le 3 août 2009 n°2414934 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-03
Arrêts de portes, tendeurs de bandes métalliques, boîtes à outils en métal, brides métalliques, butoirs en métal, caillebotis métalliques, caisses en métal, plaques métalliques de calage, clefs, cloisons métalliques, coffres à outils en métal, coffres métalliques, conteneurs métalliques, cornières métalliques, crémaillères, crochets, échelles métalliques, éclisses de rails, équerres métalliques, escaliers métalliques, ferme-porte, ferrures de portes, galets de portes, garnitures de portes, grilles métalliques, huisseries métalliques, marchepieds métalliques, marches d'escaliers, palettes de manutention métalliques, parois métalliques, plafonds métalliques, planchers métalliques, poignées de portes, portes métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de portes métalliques, verrous de portes, poteaux métalliques, ranchers, poulies métalliques, rails, réservoirs en métal, ressorts, rideaux en métal, serrures métalliques, serrures pour véhicules, seuils métalliques, tendeurs de bâches métalliques, tendeurs de fils métalliques, volets métalliques. Cliquets, tendeurs de fils et bandes métalliques, tendeur de bâches, clefs. Bennes de camions, garde-boue, pare-boue, caissons, chariots de manutention, hayons élévateurs, marchepieds de véhicules, pare-chocs de véhicules, portes de véhicules, roulettes pour chariots.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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