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Marques déposées par l'association loi 1901 Mère de Miséricorde
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CHEMIN DE CONSOLATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHEMIN DE CONSOLATION
Mère de Miséricorde, association loi 1901 reconnue d'intérêt général

Numéro de dépôt :
4371736
Date de dépôt :
27/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2027
CHEMIN DE CONSOLATION de Mère de Miséricorde

Présentation de la marque CHEMIN DE CONSOLATION

Déposée par voie électronique le 27 juin 2017 par l'association loi 1901 Mère de Miséricorde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEMIN DE CONSOLATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Mère de Miséricorde domicilié(e) Siège social : 1 rue des Pénitents Blancs, BP 71028 - 31010 - TOULOUSE cedex 6 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume de Maupeou, Mère de Miséricorde domicilié(e) 16 avenue Clarisse - 92420 - VAUCRESSON - France.

La marque CHEMIN DE CONSOLATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39 41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMIN DE CONSOLATION arrivera à expiration en date du 27 juin 2027.

Mère de Miséricorde a également déposé les autres marques suivantes : AU SERVICE DE LA VIE , (Marque figurative) , MMC , MERE DE MISERICORDE


Mère de Miséricorde, association loi 1901 reconnue d'intérêt général - Siège social : 1 rue des Pénitents Blancs, BP 71028 - 31010 - TOULOUSE cedex 6 - France


Guillaume de Maupeou, Mère de Miséricorde - 16 avenue Clarisse - 92420 - VAUCRESSON - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Transport ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ;

Médiation ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses.