Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMEDECOANGEL
Monsieur MERCY Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3069491
Date de dépôt :
07/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2010

Présentation de la marque HOMEDECOANGEL

Déposée le 7 décembre 2000 par monsieur MERCY Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOMEDECOANGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est monsieur MERCY Jean-Pierre domicilié(e) 3 Boulevard Delessert, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque HOMEDECOANGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMEDECOANGEL est expirée depuis le 7 décembre 2010.

MERCY Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : HOMEDECOLOTTERY , ANGELDECOLOTO , DESKDECOLOTO , HOMEDECOLOTO , CLICKDESKDECOLOTO , CLICKDECOLOTO , BUREAUDECOLOTO


Monsieur MERCY Jean-Pierre - 3 Boulevard Delessert, 75116 PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; périphériques d'ordinateurs y compris écrans d'ordinateurs ; modems ; connecteurs à un réseau de communication, notamment informatique ou téléphonique ; jeux et appareils de divertissement notamment interactifs, virtuels, électroniques, numériques, informatiques, vidéo et électriques, consoles de jeux, conçus pour être utilisés exclusivement avec un récepteur de télévision ; cartes pour jeux électriques ; cassettes et cartouches de jeux électroniques et vidéo, jeux automatiques à prépaiement ; appareils émetteurs et récepteurs de communications ; dispositifs informatiques interactifs ; réseaux informatiques en particulier réseaux locaux informatiques ; publications électroniques (téléchargeables). Mise à jour de fichier pour un site Internet ; mise à jour de bases de données ; création de noms de domaines. Télécommunications y compris télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'image assistée ou non par ordinateurs, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission d'informations par voie télématique (y compris par code d'accès) ; services de messagerie en ligne ; services de transmission et de visualisation d'informations contenues dans une banque de données ou stockées dans un ordinateur ; échange électronique de données ; transmission de données, de sons, d'images par satellites ; transmission d'informations par ordinateurs groupés sur un réseau ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données ; transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunication au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision. Organisation et conduite de jeux, de concours en matière d'éducation et de divertissement et organisation et conduite de loteries, y compris sur supports électroniques et/ou sur les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; conception, réalisation, production et organisation de spectacles, de conférences, de congrès, de colloques, notamment à but culturel ou éducatif, y compris sur supports électroniques et/ou sur les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; organisation de manifestations, d'expositions à buts culturels ou éducatifs y compris sur supports électroniques et/ou sur les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; divertissement, notamment divertissement audiovisuel, multimédia, radiophonique et sur les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; information en matière de divertissement ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Conception et mise à jour de programmes d'ordinateur et de logiciels; programmation pour ordinateurs; conception et réalisation (conception) de disques compacts, de Cédéroms intératifs, de disques vidéo numériques, de Cédéroms en liaison avec le réseau Internet et d'autres supports d'enregistrement; conception, réalisation, maintenance de sites Internet; mise à jour de logicels pour un site Internet; conception et réalisation de pages diffusées pa réseaux informatiques; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; consultations, ingénierie et travaux d'ingénieurs dans le domaine informatique et des réseaux de télécommunication; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication; assistance jiridique liée à la détention de noms de domaines et d'adresses électroniques; réservation de noms de domaines et d'adresses électroniques; services de dessinateurs, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, consutation professionnnelle sans rapport avec la conduite des affaires, décoration intérieure.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.