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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MERCUREX
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EUROCARTOON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROCARTOON
MERCUREX (S.A.)

Numéro de dépôt :
92405482
Date de dépôt :
13/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2002

Présentation de la marque EUROCARTOON

Déposée le 13 février 1992 par la Société Anonyme (SA) MERCUREX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROCARTOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERCUREX domicilié(e) 460 rue du Valibout, 78370 PLAISIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUFRANCE - France.

La marque EUROCARTOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROCARTOON est expirée depuis le 13 février 2002.

MERCUREX a également déposé les autres marques suivantes : LE BOUCHER PERNOT-NOGENT , LE BOUCHER NOGENT , EUROBOYAU


MERCUREX (S.A.) - 460 rue du Valibout, 78370 PLAISIR - France


FIDUFRANCE - France


Inscription le 12 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236874 - Publication au BOPI 1997-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Papier, carton et produits en ces matières ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés