Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERANDAS & FENETRES DE FRANCE
S.A.R.L. Mercure

Numéro de dépôt :
3086225
Date de dépôt :
02/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2011
VERANDAS & FENETRES DE FRANCE de Mercure

Présentation de la marque VERANDAS & FENETRES DE FRANCE

Déposée le 2 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mercure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERANDAS & FENETRES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mercure domicilié(e) 47, quai Maurice Riquiez, 91100 CORBEIL ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 207 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. Mercure - France.

La marque VERANDAS & FENETRES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERANDAS & FENETRES DE FRANCE est expirée depuis le 2 mars 2011.

Mercure a également déposé les autres marques suivantes : MERCURE LA COULEUR DE L'ARGENT , CLUB , RHONALPINA , CAMPUS , MARBRIUM , MERCURE INDUSTRIES , I.S.C.G , WORKSTYL , Croc'Fruits , LE VIEUX MARCHE


S.A.R.L. Mercure - 47, quai Maurice Riquiez, 91100 CORBEIL ESSONNES - France - SIREN 392207411


S.A.R.L. Mercure - France


Inscription le 7 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347260 - Publication au BOPI 2002-06-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Eléments métalliques pour la construction Bois d'uvre, bois de construction et boiseries, matériaux de construction non métalliques ; construction et réparation ; service d'installation Traitement de matériaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.