Déposée par voie électronique le 26 août 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MERCURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RHONALPINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-38 du 19 septembre 2014.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MERCURE domicilié(e) 24 RUE DE BATAILLY, LE SAGE - 69380 - CHAZAY D'AZERGUES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERCURE, M. CHRISTOPHE ZEDDE domicilié(e) 24 RUE DE BATAILLY, LE SAGE - 69380 - CHAZAY D'AZERGUES - France.
La marque RHONALPINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MERCURE, EURL - 24 RUE DE BATAILLY, LE SAGE - 69380 - CHAZAY D'AZERGUES - France
MERCURE, M. CHRISTOPHE ZEDDE - 24 RUE DE BATAILLY, LE SAGE - 69380 - CHAZAY D'AZERGUES - France
Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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