Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDUSELEC SOLUTIONS ELECTRIQUES – AUTOMATIQUES INDUSTRIELLES
M. MERCOU Lionel

Numéro de dépôt :
4022228
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/07/2023
INDUSELEC SOLUTIONS ELECTRIQUES – AUTOMATIQUES INDUSTRIELLES de MERCOU Lionel

Présentation de la marque INDUSELEC SOLUTIONS ELECTRIQUES – AUTOMATIQUES INDUSTRIELLES

Déposée le 18 juillet 2013 par monsieur MERCOU Lionel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INDUSELEC SOLUTIONS ELECTRIQUES – AUTOMATIQUES INDUSTRIELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est monsieur MERCOU Lionel domicilié(e) 45 rue Grande - 77950 - MOISENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CAVOIZY Renaud domicilié(e) 40 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque INDUSELEC SOLUTIONS ELECTRIQUES – AUTOMATIQUES INDUSTRIELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022228.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDUSELEC SOLUTIONS ELECTRIQUES – AUTOMATIQUES INDUSTRIELLES est expirée depuis le 18 juillet 2023.


M. MERCOU Lionel - 45 rue Grande - 77950 - MOISENAY - France


M. CAVOIZY Renaud - 40 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 10 février 2014 - Concession de licence n°618248 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; Transformateurs, commutateurs, fusibles, boitiers électriques, lignes électriques, raccords de protection ;

Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation de robots industriels, conception, installation, maintenance et réparation de systèmes électriques ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; Conseil en matière de systèmes électriques, conseil en matière de solution robotique.