Déposée le 28 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCK SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ZEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-24 du 17 juin 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCK SANTE domicilié(e) 37 rue Saint Romain,69008 LYON (dossier no 2256154) - 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 028 033 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2256154) - 69006 - France.
La marque ZEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MERCK SANTE, Société par actions simplifiée - 37 rue Saint Romain,69008 LYON (dossier no 2256154) - 69008 - France - SIREN 572028033
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2256154) - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-05
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2004 n°2256154 - Publication au BOPI 2004-01-16
Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274168 - Publication au BOPI 1999-03-22
Inscription le 17 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409256 - Publication au BOPI 2005-03-17
Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362455 - Publication au BOPI 2003-01-02
Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°362456 - Publication au BOPI 2003-01-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24
Produits de soins capillaires.Produits d'hygiène, notamment pour le soin des cheveux et du cuir chevelu
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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