VITUSEDAN
Présentation de la marque VITUSEDAN
Déposée le 28 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCK SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITUSEDAN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VITUSEDAN est expirée depuis le 28 mars 2020.
MERCK SANTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1999 n°2161018 - Publication au BOPI 1999-12-30
Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°362456 - Publication au BOPI 2003-01-02
Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362455 - Publication au BOPI 2003-01-02
Inscription le 7 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178347 - Publication au BOPI 1994-11-07
Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274168 - Publication au BOPI 1999-03-22
Inscription le 7 novembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°178346 - Publication au BOPI 1994-11-07
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2010 n°2426751 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-04