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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCK SANTE
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SEBALIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEBALIS
MERCK SANTE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97664174
Date de dépôt :
12/02/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2017

Présentation de la marque SEBALIS

Déposée le 12 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCK SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEBALIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCK SANTE domicilié(e) 37 rue Saint Romain,69008 LYON (dossier no 2322568) - 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 028 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2322568) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEBALIS est expirée depuis le 12 février 2017.

MERCK SANTE a également déposé les autres marques suivantes : GLUTERONE , GLUCORAMA , GLUCOQUIZZ , GLUCOSENSOR , LIPHADERM , CEREPRAX , GLUCOSURE , GLUCOMILE , zyphage , LOPERACEL


MERCK SANTE Société par Actions Simplifiée - 37 rue Saint Romain,69008 LYON (dossier no 2322568) - 69008 - France - SIREN 572028033


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2322568) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2006 n°2322568 - Publication au BOPI 2006-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°362456 - Publication au BOPI 2003-01-02

Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362455 - Publication au BOPI 2003-01-02

Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274168 - Publication au BOPI 1999-03-22

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Produits de dermo-cosmétique pour le soin et l'entretien de la peau et des cheveux. Produits pharmaceutiques pour le soin, l'entretien et le traitement de la peau et des cheveux

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.