QUIETAL
Présentation de la marque QUIETAL
Déposée le 20 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCK SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUIETAL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUIETAL est expirée depuis le 20 février 2020.
MERCK SANTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1999 n°2157809 - Publication au BOPI 1999-11-18
Inscription le 27 février 1996 - Transmission de propriété n°198247 - Publication au BOPI 1996-02-27
Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°362456 - Publication au BOPI 2003-01-02
Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274168 - Publication au BOPI 1999-03-22
Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362455 - Publication au BOPI 2003-01-02
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2009 n°2417705 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10
Inscription le 21 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759464 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-21